Structuration et fiscalité des activités équestres

Conseils pour le choix de la structure de votre activité équine

Lorsque vous entreprenez une activité dans le domaine équin, la structuration juridique et fiscale de cette entreprise est cruciale. Nos spécialistes vous guident dans cette décision stratégique en fonction de vos objectifs à long terme, de vos besoins financiers et des particularités fiscales liées à vos activités. Que vous dirigiez un centre équestre, un haras, un élevage, une écurie de propriétaires ou encore une écurie de course, chaque structure juridique présente ses particularités.

Centres équestres : structuration et optimisation fiscale

Les centres  équestres, qui combinent souvent des activités d’enseignement, de pension et parfois d’élevage, nécessitent une approche fiscale sur-mesure. Nos experts vous accompagnent pour maximiser vos bénéfices tout en respectant la réglementation fiscale applicable, notamment en matière de TVA et de cotisations sociales.

Ecuries de propriétaires et de courses : quelle structuration juridique choisir ?

La gestion fiscale des écuries de propriétaires et d’écuries de course impose une structuration rigoureuse. Selon votre profil (entraîneur, cavalier, propriétaire), nous vous aidons à choisir la meilleure option pour gérer vos opérations courantes et vos investissements depuis l’acquisition jusqu’à la cession des chevaux, tout en limitant la charge fiscale.

Entraîneurs et cavaliers professionnels : optimisez votre statut fiscal

Les entraîneurs et cavaliers, qu’ils soient en freelance ou salariés, font face à des questions fiscales spécifiques. Nous vous proposons un accompagnement complet afin de sécuriser vos revenus et d’optimiser votre fiscalité, notamment en matière de TVA sur les prestations d’entraînement et les primes de courses.

L’élevage de chevaux: un secteur très spécifique

L’élevage de chevaux de course ou de sport nécessite une bonne connaissance des régimes fiscaux applicables, notamment en termes de TVA et de gestion des ventes et des opérations de reproduction. De la vente de poulains à celle de juments ou d’étalons, nos experts vous aident à optimiser vos transactions tout en respectant la réglementation en vigueur.

Optimisation fiscale des investissements dans les chevaux

Investir dans les chevaux peut s’avérer très rentable, mais il est primordial de bien structurer ces investissements pour en maximiser les avantages fiscaux, notamment quant à la gestion des déficits. Nous vous conseillons sur les solutions de adaptées à votre situation, que vous soyez un particulier ou une entreprise.

Ecuries de groupe et structuration des investissements collectifs

Les écuries de groupe et les investissements groupés dans les chevaux sont une solution idéale pour partager les risques et les bénéfices et vivre sereinement votre passion. Nous vous accompagnons dans la mise en place juridique et fiscale de ces structures, afin de garantir une répartition équitable des coûts et des profits entre les différents investisseurs.

Fiscalité et TVA sur la vente de chevaux

La TVA sur la vente de chevaux et poulains est particulièrement complexe et dépend notamment de leur affectation (loisir, course, reproduction, etc.). Nos experts vous guident dans ce maquis et vous permettent de franchir ces obstacles sereinement.

TVA sur les activités équines : élevage, vente de poulains, de juments, d’étalons

Les différentes activités équines, qu’il s’agisse d’élevage, de vente de poulains, de juments ou d’étalons, sont soumises à des régimes fiscaux spécifiques, notamment en matière de TVA et de taxation des plus-values. Nos experts vous aident à identifier les taux applicables et à optimiser vos déclarations..

Vente d’embryons

La vente d’embryons est courante dans le domaine de l’élevage équin, avec ses propres implications fiscales. Nos spécialistes vous accompagnent pour gérer cette activité avec une approche optimale et adaptée à la législation en vigueur.

Rédaction de contrats personnalisés pour vos activités équines

La rédaction de contrats adaptés à votre activité équestre est essentielle pour sécuriser vos transactions et partenariats. Nous vous assistons dans la rédaction de documents contractuels sur-mesure (contrats de vente, de pension, de reproduction, de copropriété, etc.) afin d’assurer une protection juridique maximale.

Accompagnement au contrôle fiscal : protégez votre activité

Un contrôle fiscal peut avoir des répercussions importantes sur votre activité. Notre équipe vous accompagne tout au long de cette procédure, de la préparation à la défense de vos intérêts face à l’administration fiscale. Nous mettons en œuvre des solutions adaptées pour limiter l’impact de ces contrôles sur votre entreprise.